Méthode d’évaluation de l’état des masses d’eau
Évaluation de l’état écologique
Les éléments de qualité permettant de définir l’état écologique d’une masse d’eau sont constitués aussi bien d‘éléments biologiques (phytoplancton, macroalgues, angiospermes, invertébrés, poissons) que physico-chimiques (température, oxygène dissous, nutriments, salinité, turbidité) ou hydromorphologiques (profondeur, marnage, courant,…).
Le schéma suivant indique la façon dont sont pris en compte les éléments de qualité biologiques, physicochimiques et hydromorphologiques dans la classification de l'état écologique précisée par l’arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d’évaluation.
Évaluation de l’état chimique
Pour atteindre un bon état chimique dans toutes les masses d’eau, la Directive Cadre sur l’Eau impose :
- la réduction progressive de la pollution par les substances prioritaires et,
- sur le long terme, la suppression des rejets de substances dangereuses prioritaires.
L’évaluation chimique de la masse d’eau repose sur deux Normes de Qualité Environnementale (NQE) établies pour chaque substance ou groupe de substances dans la directive 2008/105/CE. Ces normes représentent des seuils à ne pas dépasser afin de protéger l’environnement et la santé humaine :
- La NQE-CMA : qui représente la Concentration Maximale Admissible (µg/L) ;
- La NQE-MA : qui présente la Concentration Moyenne Annuelle à ne pas dépasser (µg/L).
Les modalités d’agrégation de ces deux Normes de Qualité Environnementale sont décrites dans l’annexe 8 de l’arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d’évaluation de l’état écologique et dans l'arrêté modificatif du 28 juillet 2011 ; elles sont représentées par le schéma ci-dessous. L’état chimique est défini par 2 classes de qualité : « bon état » ou « mauvais état ».
Évaluation globale de l’état de la masse d’eau
Le principe d’agrégation des évaluations de l’état écologique et de l’état chimique pour obtenir l’état de qualité de la masse d’eau est présenté dans le schéma ci-dessous.